Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ERMELINE
Numéro de dépôt :
10252
Date de dépôt :
30/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ERMELINE
Déposée le 30 mars 1977 par BRUGIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ERMELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ERMELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ERMELINE est expirée depuis le 30 mars 1987.
BRUGIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-025